Ostricourt Autrement - Le blog d'André MURAWSKI

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EXPRIMEZ-VOUS DANS LE RESPECT DE LA CHARTE

Les visiteurs du blog peuvent librement s'exprimer en laissant leurs commentaires à la suite des articles ou des photographies mis en ligne. Dans le souci d'éviter tout abus, la présente charte pose les règles visant à rappeler les principes de toute expression responsable. Les internautes s'engagent à la respecter.

 

 Article premier : Les commentaires.

 

Les commentaires ont pour objet de permettre aux lecteurs d'apporter des précisions, des appréciations ou des idées se rapportant à l'article ou à la photographie qu'ils complètent. Ils ne peuvent être utilisés comme un forum de discussion ou de débat.

 

Article deux : La responsabilité.

 

Les commentaires sont publiés sous la responsabilité de l'administrateur du blog qui exerce un droit sur leur publication et qui peut les modérer. En cas de modération totale ou partielle, l'administrateur n'est pas tenu d'en donner la raison ni d'en avertir l'auteur.

 

Article trois : La modération. Principes.

 

La modération a pour objet d'éviter les abus ou les dérives dans l'expression de certaines opinions, mais aussi dans certains comportements. Elle ne constitue pas une censure. Sont modérés dans tous les cas :

 

1) Les propos manifestement illégaux tels que l'incitation à la haine raciale ou à l'homophobie, l'incitation à la violence ainsi que les propos négationnistes ou révisionnistes.

2) Les propos injurieux ou diffamatoires.

3) Les propos grossiers attentatoires à la dignité des personnes ou des choses.

4) La répétition abusive de messages visant à saturer le blog.

5) L'usurpation volontaire d'un pseudonyme déjà utilisé.

6) Les messages à caractère publicitaire ou commercial.

7) Les messages rédigés dans une langue étrangère.

8) Les messages sans rapport avec l'article ou la photographie qu'ils illustrent.

9) Les messages postés après la saisie d'une adresse de messagerie invalide destinée à dissimuler l'identité de l'auteur.

 

 Article quatre : La modération. Règles.

 

La modération est exercée a priori. Le commentaire est publié par l'administrateur après vérification de la conformité aux principes de la charte.

 

Article cinq : La propriété.

 

Les articles et photographies publiés sur le blog sont la propriété exclusive de l'auteur. De même, tout visiteur du blog doit respecter le droit de la propriété intellectuelle des commentateurs. En particulier, nul ne peut reproduire et diffuser les contributions figurant sur le blog sans l'accord exprès de l'auteur.  Toutefois, les commentateurs autorisent l'administrateur du blog à reprendre intégralement ou partiellement le contenu de leurs contributions sous forme anonyme et à des fins de communication institutionnelle. En dehors de ce cas précis, toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce blog par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de l'administrateur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Article six : Infractions à la charte.

 

L'administrateur se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de tout auteur de commentaire, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamatoire ou pornographique, et plus généralement en cas d’atteinte à toutes lois et réglementations en vigueur, quel que soit le support utilisé.

 

 Article sept : Modifications.

 

L'administrateur est susceptible de modifier régulièrement la charte, et se réserve le droit de la mettre à jour sans le notifier aux visiteurs du blog. Ces derniers sont invités à vérifier et relire régulièrement la charte.

 

 André Murawski - 3 juin 2014



04/06/2014
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